Marc Bourgeois

Régent depuis le 15 mai 2023

Profession

Professeur ordinaire (droit fiscal et droit des finances publiques)
Université de Liège

Études

  • Docteur en science juridique – Université de Liège (2007)
    Sujet de la dissertation : Contribution à l’étude de la notion d’impôt en droit belge. Contours, singularité et utilité d’un concept juridique
  • Licencié en droit – Université de Liège (1998)
  • Candidat en droit – Université de Liège (1995)

Carrière

Depuis 01.01.2017

Professeur ordinaire (droit fiscal et droit des finances publiques)
Université de Liège – faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie

01.01.2013 – 31.12.2016

Professeur
Université de Liège – faculté de Droit

01.10.2007 – 31.12.2012

Chargé de cours
Université de Liège – faculté de Droit

01.11.2007 – 31.12.2010

Consultant
L’association d’avocats Mosal

01.10.2004 – 30.09.2007

Assistant
Université de Liège – faculté de Droit

01.10.2000 – 30.09.2004

Aspirant
Fonds National de la Recherche Scientifique

01.10.1998 – 30.09.2000

Assistant à mi-temps
Université de Liège – faculté de Droit

Activités d’enseignement occasionnelles
UAntwerpen – Uhasselt – UCLouvain
Activité de consultance au profit des pouvoirs publics

Autres fonctions ou mandats en cours

Université de Liège

  • Tax Institute (centre de recherche interdisciplinaire en fiscalité et finances publiques)
    Président
  • Jury du master de spécialisation en droit fiscal (volet « fiscalité générale » et volet « douanes et accises »
    Directeur et président
  • Certificat interuniversitaire en finances publiques de l’Université Catholique de Louvain et de l’Université de Liège
    Co-responsable
  • Certificat universitaire en douanes et accises
    Responsable académique
  • Conseil des études du baccalauréat et du master en droit
    Président
     

Centre International de recherches et d’information sur l’économie publique, sociale et coopérative (CIRIEC International)
Membre des deux commissions de recherche

  • Économie sociale et coopérative
  • Entreprises publiques/Services publics
     

Centre International de recherches et d’information sur l’économie publique, sociale et coopérative (CIRIEC International)
Président du Conseil scientifique de la Section nationale belge

 

Estate Planning Skill Group (EPSG)

Depuis 10.2013

Membre

International Fiscal Association (IFA)

Depuis 2009

Membre

AISBL Customspliance

Membre

Groupe de recherche « Marjolin »

Membre

 

Onderzoeksgroep « Lus Commune »

Depuis 2009

Membre

Commission Royale Droit et Vie des Affaires (CRDVA)

Depuis 2008

Membre

PRD-ARES (Projet de recherche pour le développement) sur le financement de la couverture santé universelle au Bénin

2022 – 2026

Coordinateur Nord

Partenariat par l’Université de Liège et l’Université protestante du Congo

Depuis 2022

Enseignement du droit fiscal dans le cadre d’un master en science de gestion

Plusieurs activités d’encadrement de trajets doctoraux et participation à des comités de thèse et/ou jurys de doctorats (République Démocratique du Congo, Burundi, Sénégal, Bénin, Niger)

 

Activités éditoriales

  • Fondateur et rédacteur en chef de la Revue de fiscalité régionale et locale (R.F.R.L.), revue trimestrielle, publiée par l’éditeur Larcier, Peer Reviewed (depuis avril 2012)
  • Membre du Comité de rédaction de la revue Fiscale jurisprudentie-Jurisprudence fiscale (F.J.F.) (depuis 2009)
  • Membre du Comité de rédaction de la Revue générale du contentieux fiscal (R.G.C.F.) (depuis 2009)
  • Membre du Comité de rédaction du Recueil général de l’enregistrement et du notariat (R.G.E.N.) (depuis 2009)
  • Membre du Comité de rédaction de la Revue de la Faculté de droit de l’Université de Liège (depuis 2012)
  • Membre du Comité de rédaction de la Revue hebdomadaire Fiscale Actualiteit (Kluwer) (depuis septembre 2021)
  • Membre du Comité de rédaction de la Revue hebdomadaire Actualités fiscales (Kluwer) (depuis septembre 2021)
  • Membre du Conseil scientifique de la revue interdisciplinaire de l’IWEPS Dynamiques régionales (depuis 2013)
  • Co-directeur de la collection Tax Institute aux éditions Larcier et Anthemis (depuis 2011) (avec I. Richelle, co-directeur)
  • Responsable scientifique de l’édition française du Recueil de législation - Droit fiscal, aux éditions Moncode.be, Knops publishing, deux volumes annuels
  • Responsable scientifique de l’édition annuelle du Code La Charte 5 – Droit fiscal (avec I. Richelle)
  • Responsable scientifique de l’édition annuelle des Codes La Charte 2A et 2B de droit constitutionnel et de droit administratif (avec C. Behrendt, P. Lewalle, M. Pâques et JC Scholsem)

Fonctions ou mandats qui ont pris fin

PRD-ARES (Projet de recherche pour le développement) sur le financement de la couverture santé universelle au Sénégal

2016 – 2022

Coordinateur Nord

Projet « SmartMove » initié par le Gouvernement bruxellois

07.2021 – 10.2021

Mission d’expertise au profit du Conseil d’État (section de législation) à propos de trois avant-projets d’ordonnance bruxelloise (69.687/VR – 69.689/VR – 69.691/VR) relatifs au projet dit « SmartMove » initié par le Gouvernement bruxellois en matière de fiscalité automobile

Conseil de la Fiscalité et des Finances de Wallonie

2013 – 2023

Membre

2013 – 2017

Vice-président

Parlement wallon

2021 – 2022

Expert dans le cadre de la préparation d’une réforme de la fiscalité immobilière en Région wallonne

Groupe d’experts en charge de l’élaboration d’une de note de vision, sous la coordination du Professeur Mark Delanote, sur la future réforme fiscale fédérale

2021 – 2022

Membre

Faculté de Droit de l’UHasselt

2022

Membre de la « Visiecommissie » pour le soutien à l’autoévaluation

Forum TVA de la Commission européenne

Jusque 2021

Membre

SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

01.2017 – 05.2019

Expert auprès du Service Changements climatiques (« Débat national sur la tarification du carbone »)

L’institut supérieur de commerce de Kinshasa

2012 – 2019

Enseignement du droit fiscal

Commission spéciale de la Chambre sur « la fraude fiscale internationale/les Panama papers »

05.2016 – 01.2018

Expert permanent

Groupe d’experts en charge de la préparation d’une réforme fiscale bruxelloise sur le verdissement de la fiscalité des voitures

2018

Membre

Groupe d’experts en charge de la préparation de la réforme fiscale bruxelloise

2016 – 2017

Membre

European Association of Tax Law Professors (EATLP)

01.01.2013 – 31.12.2016

Membre (représentant de la Belgique au sein du Scientific Committee)

KULeuven – VUB - UAntwerpen

2015

Membre de la « Visitatiecommissie » pour l’évaluation de plusieurs masters de spécialisation, sous la présidence de Monsieur Ivan Verougstraete

Parlement de la Communauté française
Expert au profit du Parlement de la Communauté française sur le financement de la Culture et l’avenir du Tax Shelter fédéral

La Chambre du Parlement bruxellois et du Parlement wallon
Nombreuses auditions

L’Université de Bologne (dipartimento di diritto tributario)

2002 – 2003

Chercheur résident (14 mois)

Activités éditoriales

2009 – 2014

Co-directeur du Manuel de planification patrimoniale aux éditions Larcier (avec YH Leleu et JF Taymans, co-directeurs)