Emprunter à la Banque nationale : ça se passe comment ?
Lorsque vous contractez un prêt pour acheter une maison, votre banque exige une garantie, sous la forme généralement d’une hypothèque sur le bien dont vous vous apprêtez à devenir propriétaire. Grâce à cette garantie, la banque est assurée de pouvoir récupérer son argent si vous ne remboursez pas votre crédit. C’est exactement pareil quand des banques veulent emprunter à la Banque nationale de Belgique (BNB) : elle leur demande de fournir des garanties.
Une panoplie de garanties
Exactement pareil ? Pas tout à fait, car la BNB n’accepte pas d’hypothèques en guise de garantie. Les garanties admises par la BNB peuvent être réparties en deux grandes classes : les actifs négociables et les actifs non négociables.
Les actifs négociables sont des produits cotés en bourse. Les obligations en sont un bon exemple. Mais tous les actifs négociables ne peuvent pas être utilisés comme garanties auprès de la BNB. Il y a une longue série de conditions strictes en la matière. Pour faciliter la tâche des banques, la BNB (conjointement avec les autres banques centrales de la zone euro) tient une liste de tous les actifs négociables qu’elle admet en garantie. On en compte 25 870 à ce jour.
Le second groupe comporte les actifs non négociables. Il s’agit principalement de prêts bancaires (plus concrètement, des crédits que les banques octroient aux pouvoirs publics et aux entreprises). Moyennant le respect des conditions adéquates, ces prêts bancaires peuvent également être donnés en garantie à la BNB.
Quel montant une banque peut-elle recevoir ?
Lorsqu’une banque munie des garanties nécessaires s’adresse à la BNB pour obtenir un crédit, il reste une question importante : combien peut-elle emprunter ? Pour le déterminer, la BNB calcule la valeur des garanties qu’elle apporte. Dans cet exercice, elle opère une distinction entre les actifs négociables et les actifs non négociables. La valeur de tous actifs négociables autorisés est recalculée chaque jour à l’échelle européenne. En ce qui concerne les actifs non négociables, la BNB en détermine seule la valeur, une opération qu’elle répète aussi quotidiennement pour tous les prêts bancaires qui lui ont été donnés en garantie.
Un notaire d'un genre particulier
Dans le paragraphe précédent, nous avons très brièvement survolé la procédure. Lorsqu’on dit qu’une banque munie de garanties s’adresse à la BNB, qu’entend-on précisément par là et comment les choses se passent-elles ?
Ici aussi, nous pouvons reprendre notre exemple dans lequel vous vous adressez à une banque pour obtenir un emprunt et donnez une hypothèque en garantie. Dans ce cas de figure, un notaire intervient pour formaliser l’hypothèque et la consigner dans un registre central. C’est un peu pareil quand la BNB concède un crédit. À ceci près que lorsqu’une banque se présente à elle munie d'actifs négociables en guise de garanties, au lieu d’un notaire, c’est ce qu’on appelle des dépositaires centraux de titres (ou CSD pour Central Securities Depositories) qui interviennent. Ces entités tiennent un registre de qui détient quels actifs négociables. Quand une banque donne l’un de ses actifs négociables en garantie à la BNB, elle en informe le CSD qui gère l’actif négociable en question. Celui-ci confirme ensuite l’information à la BNB. Une contrepartie neutre garde ainsi un œil sur les actifs négociables qui sont donnés en garantie à la BNB.
Il en va différemment pour les actifs non négociables comme les prêts bancaires. Il n’y a en effet pas d’intermédiaire neutre responsable de la gestion de ce type de garantie. Aussi la banque et la BNB sont-elles en relation directe dans ce processus. L’absence d’un intermédiaire neutre entraîne des risques additionnels, ce qui amène la BNB à procéder à des vérifications supplémentaires. La remise à la BNB de prêts bancaires au titre de garanties implique donc pour elle un processus plus lourd que les actifs négociables.
Et si les choses ne se passent pas comme prévu
Quiconque prête de l’argent espère le récupérer tôt ou tard. Mais le monde financier ne se nourrit pas d’espoirs. Voilà pourquoi il exige des garanties.
Quiconque prête de l’argent espère le récupérer tôt ou tard. Mais le monde financier ne se nourrit pas d’espoirs. Voilà pourquoi il exige des garanties. Si une contrepartie n’est pas en mesure de rembourser un emprunt, ses garanties sont revendues, ce qui permet à la BNB de récupérer le montant qu’elle a prêté.
La Belgique n’a plus connu de situation extrême comme celle-là depuis la grande crise financière de 2008 et les collègues chargés de surveiller le secteur mettent tout en œuvre pour éviter qu’un tel scénario catastrophe ne se reproduise. Cela étant, si on devait un jour à nouveau en arriver là, sachez que la bonne gestion des garanties au quotidien permet de préserver la situation financière de la BNB.
