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Vigilance à l'égard de la clientèle et des opérations
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Supervision financière
Prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme
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Vigilance à l'égard de la clientèle et des opérations
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Exposé des motifs de la loi anti-blanchiment
Etapes du processus à suivre pour satisfaire aux obligations générales de vigilance
Evaluation individuelle des risques
Comptes, coffres-forts et contrats anonymes ou numérotés
Identification et vérification de l'identité
Personnes à identifier
Objet de l’identification et de la vérification de l’identité
Moment de l’identification et de la vérification de l’identité
Non-respect de l’obligation d’identification et de vérification de l’identité
Identification des caractéristiques du client ainsi que de l’objet et la nature de la relation d’affaires ou de l’opération occasionnelle
Vigilance à l’égard des relations d’affaires et des opérations occasionnelles et détection des faits et opérations atypiques
Cas particuliers de vigilance accrue
Vérification de l’identité au cours de la relation d’affaires et mise en œuvre de mesures alternatives à la clôture d’une relation d’affaires
Pays tiers à haut risque
Etats à fiscalité inexistante ou peu élevée
Relations de correspondance
Personnes politiquement exposées (PEPs)
Rapatriement d'actifs
Actions recommandées en cas de publications crédibles de cas de fraude massive ou de BC/FT dans la presse
Devoirs de vigilance et de-risking
Devoirs de vigilance et respect d’autres législations