Systèmes de compensation et de règlement de titres

La Banque est responsable de l’oversight des systèmes de compensation et de règlement de titres. Vu l’importance systémique internationale des (I)CSDs et CCPs établies en Belgique, ou relevantes pour la Belgique, la Banque coordonne ou participe aux arrangements de coopération. La Banque exerce l’oversight sur trois systèmes de règlement de titres gérés par des dépositaires centraux (internationaux) de titres ((I)CSDs) établis en Belgique: NBB-SSS, Euroclear Belgium et Euroclear Bank.

Objectifs, domaines d'application et organisation pratique de l'oversight des systèmes de compensation et de règlement de titres