Oversight des infrastructures de marché financier, autres infrastructures et fournisseurs de services

L'oversight des systèmes de paiement, de compensation et de règlement de titres est une activité dévolue aux banques centrales qui s'inscrit dans le cadre de la promotion de la stabilité financière. Il consiste à veiller au bon fonctionnement des systèmes de paiement, de compensation et de règlement de titres et à s'assurer de leur efficacité et de leur solidité.

L'oversight recouvre en fait une double activité: il s'agit premièrement d'élaborer des normes (principes, critères minima, codes de bonne conduite, ...) applicables aux systèmes de paiement et de règlement et, ensuite de s'assurer que les systèmes visés répondent en pratique à ces normes.

Les infrastructures de marché financier, autres infrastructures de marché et fournisseurs de services soumis à l'oversight de la Banque sont les suivants:

Pour les infrastructures de marchés financiers et les fournisseurs de services établis en Belgique qui revêtent une importance systémique dans d’autres juridictions, la Banque a mis en place une coopération formelle avec d’autres autorités.

Le rôle de la Banque dans l’oversight des infrastructures de marché financier, autres infrastructures et fournisseurs de services