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Manuel pour l’évaluation de l’expertise et de l’honorabilité professionnelle
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Contrôle prudentiel
Manuel pour l’évaluation de l’expertise et de l’honorabilité professionnelle
Manuel pour l’évaluation de l’expertise et de l’honorabilité professionnelle
Septembre 2018
Aperçu des adaptations
Introduction
Exigences d’aptitude applicables aux établissements d’importance significative soumis au contrôle direct de la BCE en vertu du règlement MSU
Généralités
Champ d'application
Délimitation des responsabilités en matière d'évaluation de l’aptitude
Directives en matière de normes d’expertise et d’honorabilité professionnelle
Évaluation d’aptitude par l’entreprise
Évaluation d'aptitude par l’autorité de contrôle
Exigences d’aptitude applicables aux établissements financiers soumis au contrôle direct de la BNB
Généralités
Champ d'application
Délimitation des responsabilités en matière d'évaluation de l’aptitude
Directives en matière de normes d’expertise et d’honorabilité professionnelle
Évaluation d’aptitude par l’entreprise
Évaluation d'aptitude par l’autorité de contrôle
Exigences d’aptitude applicables au secteur de l’assurance et de la réassurance
Généralités
Champ d'application
Délimitation des responsabilités en matière d'évaluation de l’aptitude
Directives en matière de normes d’aptitude
Évaluation d’aptitude par l’entreprise
Évaluation d’aptitude par la BNB
Formulaires standard de la BNB
Liens et documents utiles
Circulaire NBB_2018_25 / Aptitude des administrateurs, membres du comité de direction, responsables de fonctions de contrôle indépendantes et dirigeants effectifs d’établissements financiers
