Continuité des activités

Tenant compte de la nature, de l’échelle et de la complexité de ses activités, l’établissement de crédit doit plus précisément veiller à ce que son organisation soit conçue de manière telle qu’en cas d’interruption sérieuse et non planifiée de ses activités, il puisse maintenir ses fonctions critiques ou les rétablir le plus rapidement possible et puisse ainsi reprendre dans un délai raisonnable la fourniture de ses services habituels et l’exercice de ses activités normales. La circulaire PPB 2005/2 énonce une série de critères ‑ traduits en pratiques de saine gestion ‑ à l'aune desquels l'autorité de contrôle examinera la politique de l'établissement de crédit en matière de continuité des activités. Les établissements doivent mettre régulièrement à l'essai les plans d'urgence et de redressement, et, dans ce contexte, documenter et analyser les manquements ou erreurs apparus lors des essais, puis mettre à jour les plans en conséquence.