SEC 2010

Les comptes nationaux présentent une image structurée et détaillée de l’économie d’un pays. Ils offrent ainsi un cadre cohérent utilisable à des fins d’analyse macroéconomique. Cette image est construite en recourant à un très grand nombre de sources d’informations qui sont exploitées dans le cadre de méthodes, parfois complexes, mises en place de manière rigoureuse.

Les comptes sont régis par un ensemble de règles comptables et de bonnes pratiques définies au niveau international.

En septembre 2014, le nouveau standard européen, le "Système européen des comptes nationaux et régionaux - SEC 2010" est entré en vigueur pour le calcul des comptes nationaux. Le SEC 2010 a ainsi succédé au SEC 1995 en tant que méthodologie de référence. S’il a repris les fondements et principes généraux de son prédécesseur, le SEC 2010 a permis d’introduire certains changements afin de mieux correspondre au nouvel environnement économique ou de mieux répondre aux mutations des économies enregistrées aux cours des vingt dernières années. Le SEC 2010 est la traduction européenne du Système de comptabilité nationale 2008 (SCN2008), rédigé sous la responsabilité collective des Nations unies, du FMI, de la Banque mondiale, de l’OCDE et de la Commission européenne.

Eurostat a publié un manuel sur les changements entre le SEC 95 et le SEC 2010. Ce manuel présente une description des changements, de leurs conséquences pour les comptes nationaux et les comptes européens établis dans l'Union européenne, et fournit des exemples chiffrés illustratifs.

Le SEC2010 est repris dans le Règlement (UE) n° 549/2013 paru au Journal Officiel le 26 juin 2013. Ce dernier contient aussi un programme de transmission des données que chaque Etat membre doit communiquer à Eurostat dans les délais impartis.

L’introduction du SEC 2010 en septembre 2014 a fait l’objet de travaux préparatoires intensifs. A cette fin et afin aussi de faciliter la communication vis-à-vis des utilisateurs, la Banque nationale a organisé des évènements et publié des documents dans les mois qui ont précédé la mise en œuvre du SEC 2010 :

Au fur et à mesure que la production des différents produits statistiques a basculé vers les nouvelles normes comptables du SEC 2010,  des notices méthodologiques plus spécifiques ont assortis les diverses publications. Ces notices sont référencées dans la section Comptes nationaux et régionaux – Méthodologie.

Les comptes nationaux annuels (publication "Comptes détaillés et tableaux") publiés en automne de chaque année constituent l’un des produits statistiques de référence au niveau méthodologique dans la mesure où d’autres produits (par exemple les comptes trimestriels et les comptes régionaux) sont eux-mêmes élaborés afin de garantir leur parfaite cohérence avec les comptes nationaux annuels.

Les éditions successives des comptes nationaux détaillés comprennent donc un aperçu de choix des changements méthodologiques qui sont introduits. Les changements induits par le passage au SEC 2010 ont ainsi été commentés dans les éditions 2014 et 2015 des comptes détaillés :