Nomenclatures

Cette rubrique décrit les codes marchandises à utiliser dans les déclarations Intrastat.

Ou trouver une liste des code marchandises ?

Chaque année, le règlement reprenant les nouvelles listes de la nomenclature tarifaire et statistique et du tarif douanier commun est publié au Journal officiel.

Comment trouver un code ?

Pour rechercher soi-même un code, vous trouverez ci-dessous un document qui vous guidera pour la recherche. Vous faites donc usage de la nomenclature ci-dessus.

Pour certains besoins, vous pouvez continuer à faire appel à nos services. Vous cliquez sur le lien ci-dessous et vous remplissez les informations à l'écran de façon complète. De cette manière, nous avons une description précise de votre produit et nous pouvons chercher le code pour vous.

Cet écran vous permet d'introduire une demande pour l'attribution ou la vérification d'un code marchandises à utiliser pour remplir votre déclaration Intrastat. Si vous recherchez un code marchandises à des fins d'importation ou d'exportation (commerce extracommunautaire), nous vous conseillons de prendre contact avec les services des douanes compétents. Les codes marchandises attribués par la BNB qui servent aux déclarations Intrastat n'engagent en rien les services des douanes. Ceux-ci peuvent décider que, pour des raisons techniques, d'autres codes marchandises se prêtent mieux aux déclarations de douane.

Où puis-je trouver les nouveaux codes et les codes qui ont changé cette année ?

Chaque année, la nomenclature est adaptée. Il en résulte une quantité restreinte de modifications. Ci-dessous, vous trouverez les listes de cette année et celles de l'année précédente. Les deux dernières listes concernent des fichiers plats que vous pouvez utiliser dans votre système informatique.

Où trouver les listes que je peux intégrer dans mon système informatique ?

Ci-dessous vous trouverez quelques listes que vous pouvez utiliser pour transférer les données dans votre système informatique.