Nomenclature et codes

Cette rubrique décrit les codes marchandises à utiliser dans les déclarations Intrastat.

Où trouver une liste des codes marchandises ?

Chaque année, le règlement reprenant les nouvelles listes de la nomenclature tarifaire et statistique et du tarif douanier commun est publié au Journal officiel.

Comment trouver un code marchandise ?

Il existe plusieurs possibilités :

  1. Utilisez le moteur de recherche de votre navigateur Internet en y introduisant HS code (pour « Harmonized System code ») ou NC8 (pour « Nomenclature combinée à 8 chiffres ») suivi du nom du produit (ou d'un synonyme) et/ou de ses caractéristiques (ex. « HS code Covid » pour trouver le code du vaccin contre le Covid 19).
    Assurez-vous ensuite que le code trouvé via votre navigateur Internet soit correct en consultant le Journal officiel de la nomenclature combinée des marchandises sur le site de la Commission européenne (dans « Raccourcis », cliquez sur « Nomenclature combinée »), qui est la référence en matière de codes produits.
    Cliquez ici pour découvrir comment procéder pour trouver le code d’une marchandise dans le Journal officiel.

  2. Consultez le portail européen des douanes.

  3. Renseignez-vous auprès de votre fournisseur. Suggérez-lui d’ajouter à l’avenir le code marchandise selon la nomenclature combinée sur chaque facture. Cela pourra lui être utile également.

  4. Renseignez-vous auprès du service achat (qui a commandé le produit à l’extérieur) ou du service vente (qui fabrique ou vend le produit) de votre entreprise.

  5. Autre lien utile : ECICS - Inventaire douanier européen des substances chimiques (site spécialisé pour les produits chimiques).

  6. Vous ne trouvez pas le code que vous cherchez, malgré toutes vos recherches?
    Envoyez-nous un e-mail à sxselect@nbb.be avec tous les éléments qui nous permettront de vous aider :
    Sujet de l’e-mail : Demande d’un code produit - nomenclature NC8
    Contenu de l’e-mail :

    • identifiant de votre entreprise (numéro à la Banque-carrefour des entreprises – dénomination)
    • description la plus complète possible de la marchandise
    • facture liée au produit
    • référence du fournisseur
    • autre : documentation technique liée au produit,…

Où puis-je trouver les nouveaux codes et les codes qui ont changé cette année ?

Chaque année, la nomenclature est adaptée. Il en résulte une quantité restreinte de modifications. Ci-dessous, vous trouverez les listes de cette année et celles de l'année précédente. Les deux dernières listes concernent des fichiers plats que vous pouvez utiliser dans votre système informatique.

Où trouver les listes que je peux intégrer dans mon système informatique ?

Ci-dessous vous trouverez quelques listes que vous pouvez utiliser pour transférer les données dans votre système informatique.