TARGET2-Titres (T2S)

T2S – Europe’s single securities settlement engine

Introduction

Chaque jour, d’innombrables titres sont achetés et vendus par les investisseurs sur les marchés financiers. Ces transactions impliquent l’échange des titres contre des paiements. Ce processus est appelé « règlement de titres ». TARGET2-Titres (T2S) est une plate-forme sécurisée, développée par quatre banques centrales (la Banque fédérale d’Allemagne, la Banque d’Italie, la Banque de France et la Banque d’Espagne), dont l’Eurosystème assure le fonctionnement et sur laquelle cet échange peut avoir lieu de manière simultanée, c’est-à-dire selon le principe de la livraison contre paiement. La plate-forme T2S fonctionne depuis le 22 juin 2015.

Le volet « espèces » (paiement) des transactions sur titres s’effectue en monnaie de banque centrale. Les participants gèrent leurs espèces sur des comptes-espèces dédiés (DCA T2S) ouverts auprès de leurs banques centrales respectives. En Belgique, le Target Services Helpdesk de la Banque nationale de Belgique (BNB) aide les participants à T2S à ouvrir, à gérer et à clôturer leurs DCA. Ces comptes sont approvisionnés en espèces par l’intermédiaire de comptes RTGS détenus dans le module de paiement (PM) de la plate-forme unique partagée de TARGET2.

Afin de procéder au règlement de titres sur la plate-forme T2S, les participants doivent également détenir un compte-titres ouvert auprès d’un dépositaire central de titres (CSD) connecté à T2S.

Règlement simultané

Lors de l’achat et de la vente de titres, des instructions de règlement sont envoyées à la plate-forme T2S, où elles sont vérifiées et appariées. Après l’appariement, T2S procède au règlement de la transaction selon le principe de la livraison contre paiement, ce qui signifie que l’argent et les titres changent de mains simultanément. Les transactions sont réalisées en monnaie de banque centrale, ce qui réduit les risques.

T2S propose également un ensemble de fonctionnalités techniques sophistiquées, y compris des algorithmes d’optimisation visant à améliorer l’efficacité du règlement et des mécanismes avancés d’autoconstitution de garanties.

Autres monnaies dans T2S

T2S permet de régler des transactions dans des monnaies autres que l’euro si la banque centrale concernée est connectée à la plate-forme et souhaite y ajouter sa monnaie. Outre l’euro, la couronne danoise est admise en tant que monnaie de règlement dans T2S depuis octobre 2018.

Uniquement pour les utilisateurs professionnels