NBB-SSS, le système de liquidation de titres de la Banque nationale de Belgique, rejoint aujourd’hui le cercle des dépositaires centraux de titres (Central Securities Depositary, CSD) européens actifs sur TARGET2-Securities (T2S), la plate-forme commune de liquidation de titres. La BNB, en tant que banque centrale, est également concernée par la mise à disposition de comptes d’espèces spécifiques dans la plate-forme européenne.

La mise en production de T2S a débuté le 22 juin 2015. T2S propose une plate-forme unique et innovante permettant de liquider les titres en monnaie banque centrale, pour l’instant exclusivement libellés en euros, mais à terme aussi en d’autres devises. T2S abaisse les coûts de liquidation, traite les opérations transfrontalières et nationales avec la même efficacité, stimule la concurrence et renforce la stabilité du secteur financier en Europe.

Le NBB-SSS et la BNB font partie de la deuxième vague T2S, qui migre aujourd’hui avec la bourse portugaise Interbolsa et la banque centrale portugaise En juin 2015, lorsque le projet a été amorcé, la première vague de migration a rassemblé les CSD’s de Roumanie, de Grèce, de Malte, de Suisse, puis d’Italie. L’intégration des autres CSD’s européens et de leurs banques centrales se déroulera par étapes successives jusqu’en 2017.

Cela fait déjà plusieurs années que NBB-SSS prépare de manière approfondie cette migration en deux temps. Outre le soutien apporté, NBB-SSS a entretenu des contacts avec les acteurs belges du secteur au travers de pas moins de seize séances d’information. La migration en deux phases réduit le risque opérationnel du projet. En pratique, cette stratégie s’avère par ailleurs optimale, tant pour NBB-SSS que pour la septantaine de banques et sociétés de bourse participantes, domestiques comme étrangères.

La première phase, baptisée « RAMSES1 », a été mise en production le 2 février 2015. Au cours de cette étape, la plupart des fonctionnalités et harmonisations de T2S ont déjà été mises en oeuvre dans l’application NBB-SSS, qui est ainsi devenue la première infrastructure de marché à échanger des messages T2S en ISO20022 (cf. https://www.swift.com/insights/news/important-milestone-for-t2s).

L’application « RAMSES1 » s’est avérée extrêmement stable et a connu peu de maladies de jeunesse, notamment grâce à une gestion performante des versions et aux mises à jour régulières du logiciel. Le cadre juridique a également suivi une évolution semblable au travers de l’adoption de nouvelles « conditions générales ».

Pour NBB-SSS en tant que CSD et la BNB comme banque centrale, cette deuxième vague constitue la migration proprement dite vers la plate-forme unique T2S. Dorénavant, la liquidation de titres à l’échelon national et international s’opérera au travers de cette plate-forme européenne commune, où tous les comptes-titres et comptes d’espèces, ainsi que leurs opérations, seront gérés et liquidés de manière centralisée. L’achèvement de la migration vers T2S à l’issue de cette deuxième vague permet aux participants à NBB-SSS de bénéficier pleinement non seulement des avantages que présente déjà « Ramses1 », mais aussi de toutes les fonctionnalités T2S, notamment des améliorations techniques, comme la communication ISO20022 ou les options de connexion sur mesure, l’harmonisation et des économies d’échelle pour les banques et sociétés de bourse actives dans plusieurs pays et sur plusieurs marchés, une accessibilité opérationnelle et une production 22 heures sur 24, une gestion efficace de la trésorerie par centralisation et autocollatéralisation banque centrale, ainsi que des tarifs plus avantageux pour la liquidation d’opérations sur titres transfrontalières.