Tous les liens proposés ci-dessous ouvrent un fichier PDF, sauf si mentionné autrement.
CBFA_2009_32
PPB-2006-13-CPB-CPA
13.11.06
Exercice de fonctions extérieures par les dirigeants d'entreprises réglementées • Annexes : - Lettre à l'attention des établissements de crédit et des entreprises d'investissement - Protocole technique (eManex) - Manuel eManex
Lignes directrices de l'EBA du 16 mai 2012 relatives à la Stressed Value-at-Risk (sVaR) et à l'Incremental Default and Migration Risk Charge (IRC) Annexes:
Règlement de la BNB du 15 novembre 2011 relatif aux fonds propres
Expositions sur le risque de crédit transféré Annexe:
Règlement fonds propres Annexes:
Règlement fonds propres Annexe:
Règlement fonds propresAnnexe:
Arrêté relatif aux modifications apportées au reporting périodique sur une base sociale et territoriale des établissements de crédit (Schéma A Livre I) et des états périodiques des sociétés de bourse
Annexes: - Arrêté relatif aux modifications apportées au reporting périodique - Tableau 20.11 "Ségrégation en matières de fonds de clients" - Taxonomie - Protocole (Mise à jour 26 mai 2008) - Tests de validation
Adaptation de l'arrêté du 24 juin 1997 relatif aux tableaux de reporting en matière de règlement fonds propres et de placement des fonds de clients • Arrêté modificatif Annexes: - Tableau 10.20 - Tableau 10.21
Etats périodiques des sociétés de bourse Annexes:
Circulaire relative aux informations périodiques à communiquer par les établissements concernant le respect des exigences en fonds propres Annexes:
- Règles de validation - Tableaux en anglais- Taxonomie - Tableau 90.30 et commentaire- Tableaux 90.31 - 90.33, et commentaire - Tableau 90.34 et commentaire- Tests de validation
eCorporate : transmission de documents qualitatifs - fiche d'identification - fiche de reporting - fiche technique CSSR • Annexes: - Liste de documents qualitatifs (Mise à jour 2 décembre 2009) - Liste de documents qualitatifs (uniquement d'application pour les bureaux de change)
Annexes: - Arrêté relatif aux modifications apportées au reporting périodique - Tableau 03.70 Balance des instruments financiers - Taxonomie - Protocole (Mise à jour 26 mai 2008)
Le rapport de la direction effective concernant l'évaluation du contrôle interne, le rapport de la direction effective concernant l'évaluation du contrôle interne en matière de services et d'activités d'investissement, et la déclaration de la direction effective concernant le reporting prudentiel périodique Annexes:
Circulaire sur les attentes prudentielles en matière de stress testing (04-03-2011)
Préparation à l'entrée en vigueur de la directive MiFID • Annexes: - Points d'attention dans le cadre de la préparation à l'entrée en vigueur des textes réglementaires MiFID - Implications en ce qui concerne les statuts d'entreprise d'investissement et de société de conseil en placements - Arrêté royal du 27 avril 2007 visant à transposer la directive européenne concernant les marchés d'instruments financiers - Arrêté royal du 3 juin 2007 portant les règles et modalités visant à transposer la directive concernant les marchés d'instruments financiers - Règlement de la Commission bancaire, financière et des assurances du 5 juin 2007 relatif aux règles organisationnelles applicables aux établissements fournissant des services d'investissement
Stress testing
Mission de collaboration des réviseurs agréés
Annexes:
D4/739
Attentes prudentielles en matière d'application de la réglementation sur les fonds propres pour les établissements qui utilisent l'approche par mesure avancée (AMA) pour leur risque opérationnel
Les adaptations apportées aux instructions afférentes au reporting fonds propres en vue d’assurer une plus grande convergence entre autorités de contrôle bancaire
• Lettre uniforme • Annexes: - Instructions générales, tableaux et commentaires des informations périodiques à communiquer par les établissements concernant le respect des exigences en fonds propres (Pilier 1) - Règles de validation
Calcul parallèle pour les approches NI (risque de crédit) et l'approche AMA (risque opérationnel) : - Lettre uniforme- Annexe 1- Annexe 2 - Annexe 3
Dossier de demande relatif à la mesure du risque opérationnel : - Lettre uniforme : - Annexe 1- Annexe 2- Annexe 3
Fiches de reporting • Exemple provisoire de fiche de reporting • Exemple provisoire de formulaire
Reporting des sociétés de bourse : tableau 10.90 (grands risques) et reporting annuel
Introduction de l'obligation d'établir les comptes consolidés selon les normes IAS/IFRS :- Institutions qui établiront des comptes consolidés- Institutions qui n'établiront pas de comptes consolidés- Communication aux commissaires
Politique de dérogation concernant les comités d'audit
Attentes prudentielles en matière de Cloud computing
Attentes prudentielles pour une saine gestion du risque opérationnel
Fourniture de services sur une base transfrontalière - Formulaires standards de notification Annexes :
Communication CBFA_2009_27 relatif aux devoirs de vigilance accrue, dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme, à l'égard de l'Iran, de l'Ouzbékistan, du Turkménistan et de l'Azerbaïdjan Annexes:
Mémorandum relatif à l’obtention d’un agrément par une entreprise d'investissement de droit belge • Annexes
