La dématérialisation des titres au porteur est une réalité depuis le 1 janvier 2008. La Banque nationale participe de différentes manières à cette évolution.
La Banque est membre de la Task Force Demat. La dématérialisation des titres de l'État est réalisée par ses soins. À la demande du secteur financier, la Banque a mis en place une base de données qui permettra d'obtenir des informations sur la dématérialisation des titres (Db Demat).
Task Force Demat
Les services Titres et Juridique de la Banque participent aux différents groupes de travail de la Task Force Demat. Un site internet spécifique regroupe toutes les informations générales relatives à la dématérialisation et à l'avancement de ces travaux: www.dmat.be.
Dématérialisation des titres de l'État
La Banque a adapté ses procédures de traitement des titres de l'État pour permettre leur dématérialisation.
Il s'agit en particulier de:
- de l'adaption des processus du Bond Center pour intégrer tous les Bons d'état qui se trouvent actuellement dans les coffres des banques dans le Système de liquidation de titres de la Banque;
- Bordereaux:
- fournir aux banques un ensemble de services relatifs à la dématérialisation des Emprunts à lots et aux opérations en bourse sur ces titres
Pour plus d'informations, consultez le document suivant:
Base de données: Db Demat
À la demande du secteur financier, la Banque a mis en place une application informatique qui permet de récolter et de diffuser les données permettant le suivi de la dématérialisation des titres pour lesquels Euroclear Belgium, la Banque nationale ou une banque sont désignés comme tête de pyramide.
La base de données permet entre autres d'obtenir pour chaque titre dématérialisé:
- la date de sa dématérialisation,
- la tête de pyramide,
- le ou les agents payeurs et
- le teneur de son registre.
Les informations sont fournies par les têtes de pyramide via CSSR. Chaque tête de pyramide dispose d'un mécanisme pour réaliser un chargement initial de ses ISIN's. La base de données est consultable via un nouveau module 'Démat' de Wirow Fin Market's.
Il est également possible d'obtenir ces informations de manière automatique au moyen d'un fichier XML.
Pour plus d'informations, consultez le document suivant: Db Démat.
Contact et questions
Si vous avez des questions, vous pouvez les adresser à demat@nbb.be