1. Systèmes de règlement soumis à l’oversight de la Banque
Standards internationaux
Meilleurs pratiques
1.1 Euroclear
Le groupe Euroclear comprend la société holding Euroclear S.A./N.V. et ses filiales Euroclear Banque, un dépositaire central international de titres (ICSD), Euroclear Belgium, Euroclear France, Euroclear Pays-Bas, Euroclear UK et Ireland, Euroclear Suède et Euroclear Finlande, des dépositaires centraux locaux de titres (CSDs).
Oversight coopératif:
- Financial Stability Review 2010, Working arrangements for the oversight and supervision of the ESES CSDs/SSSs (Box 2), pp. 97-98. (pdf - 39k)
- Financial Stability Review 2005, Cooperative oversight of Euroclear (and SWIFT), pp 95-103. (pdf - 75k)
- Financial Stability Review 2007, Cooperative oversight principles and implementation for Euroclear SA (and SWIFT), pp. 89-94.(pdf - 62k)
- Euroclear Belgium
Euroclear Belgium est le dépositaire central de titres (CSD) pour, principalement, les transactions sur actions traitées sur Euronext et de gré à gré (OTC). Depuis 2009 Euroclear France, Euroclear Nederland en Euroclear Belgium partagent la même plateforme "ESES" ("Euroclear Settlement of Euronext-zone Securities") de liquidation des transactions.
NBB Oversight assessment
- Euroclear Bank
Euroclear Banque est est un des deux dépositaires centraux internationaux de titres (ICSDs) qui procèdent au règlement d’Euro-obligations. De par les liens avec d’autres dépositaires centraux de titres (CSDs), des obligations et actions locales d’environ 40 pays peuvent être échangées.
NBB Oversight assessment
1.2 NBB SSS
Le NBB SSS (Securities Settlement System) assure la liquidation des obligations émises par les autorités belges et le secteur privé. NBB SSS est géré par le service Titres de la Banque.
2. Système de compensation soumis à l’oversight de la Banque
Standards internationaux
2.1 Clearnet
Clearnet SA est une institution de crédit française qui est la contrepartie centrale (CCP-Central Clearing Counterparty) unique pour la compensation des opérations traitées sur le marché monétaire et pour les transactions sur produits dérivés conclues sur les marchés Euronext de Paris, Amsterdam et Bruxelles.