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Principes de fonctionnement

Ordres autorisés
ELLIPS ne traite que des ordres de crédit en euro, tant interbancaires (MT202) que pour le compte de la clientèle (MT103).

ELLIPS traite les paiements tant nationaux que transfrontaliers. Les paiements transfrontaliers sont destinés à des banques d'un pays de l'UE qui participe à TARGET, même si celui-ci ne fait pas encore partie de l'union monétaire.
Mode de paiement
Procédure de traitement - Paiements nationaux

Les ordres envoyés à ELLIPS sont immédiatement contrôlés pour validation. Si un ordre est rejeté, un message SWIFT est adressé au remettant.
Les ordres acceptés sont enregistrés dans un fichier et traités chronologiquement au niveau du système selon le principe FIFO (first in, first out).

Si aucune file d'attente (FA) n'existe pour le remettant, le traitement de l'ordre se poursuit comme suit : l'information nécessaire à la liquidation du paiement est extraite de l'ordre détaillé et envoyée vers l'application des comptes courants de la BNB (RECOUR). si le remettant dispose de fonds suffisants, le paiement est liquidé (débit du remettant, crédit du bénéficiaire) et devient alors définitif; ELLIPS est avisé de cette liquidation et envoie immédiatement l'ordre détaillé au destinataire. Si les fonds disponibles sont insuffisants pour que le paiement puisse être liquidé, RECOUR en avise ELLIPS, qui place l'ordre concerné dans la FA.
Procédure de traitement - Paiements transfrontaliers
La validation et l'éventuel traitement en file d'attente de paiements transfrontaliers ne diffèrent pas de ceux appliqués aux paiements nationaux. La différence réside dans la liquidation des opérations. Seul le participant donneur d'ordre dispose en effet d'un compte auprès de la BNB. Le compte du participant bénéficiaire est par contre détenu auprès d'une autre BCN (cf. schéma précédent).

Pour permettre un paiement transfrontalier en ELLIPS, un participant technique BNB/IL a été créé.

Un paiement transfrontalier en ELLIPS peut se résumer comme suit :
  1. une banque belge A adresse à ELLIPS un ordre de paiement destiné à la banque B dans un pays qui participe à TARGET;
  2. ELLIPS valide l'ordre;
  3. si la banque dispose de fonds suffisants, ELLIPS débite la banque A et crédite BNB/IL;
  4. la composante d'interconnexion débite BNB/IL et crédite la BCN de destination;
  5. la composante d'interconnexion envoie ensuite un PSMR (Payment System Message Request) à la BCN du pays de destination;
  6. la BCN répond par une PSMN (Payment System Message Notification). Si la PSMN est positive, le paiement est définitif. Cela signifie que le participant bénéficiaire a été crédité dans les livres de la BCN de destination. Si la PSMN est négative, la banque A reçoit un remboursement en ELLIPS.

Gestion des liquidités en ELLIPS

Gestion des priorités

Les participants ELLIPS peuvent attribuer à leurs paiements un code priorité allant de 1 à 9, 9 étant la priorité la plus élevée en ELLIPS. Les codes priorité de 1 à 6 sont utilisés pour les paiements ne faisant pas appel à une réservation de fonds (Cfr. infra). Les codes priorité de 7 à 9 doivent être utilisés pour les paiements utilisant une réservation de fonds.

Le mécanisme intelligent de by-pass FIFO

Le by-pass FIFO méchanisme intelligent de file d'attente (FA) décrit ci-dessous assure le flux rapide des paiements.

Dans le cas où une FA existe pour le remettant, le montant du nouvel ordre remis est comparé à ceux des ordres de même priorité préexistants en FA. S'il est inférieur à tous les autres montants figurant dans la FA et si la FA ne contient en outre aucun ordre de code de priorité supérieur, l'ordre est traité comme s'il n'existait pas de FA. Dans les autres cas, le nouvel ordre est placé en FA. Certains ordres peuvent être traités en priorité. Ces ordres portent un code de priorité supérieur. L'augmentation des fonds disponibles du remettant déclenche le traitement de ses ordres en FA. Les ordres de code de priorité supérieur sont toujours exécutés en premier lieu; les ordres portant le même code de priorité sont exécutés selon le principe de by-pass FIFO.

Les réservations de fonds

Le mécanisme de réservation de fonds permet au participant ELLIPS de bloquer un ou plusieurs montants sur son compte courant en vue de garantir l'exécution d'un ou plusieurs paiements. Ces réservations sont traitées dans l'application Comptes courants de la BNB.

Annulation de paiement

Le participant ELLIPS peut annuler un paiement qui se trouve en file d'attente en envoyant une demande d'annulation à ELLIPS. Sur base de cette demande et moyennant l'autorisation du participant bénéficiaire, les opérateurs ELLIPS/TARGET annulent le paiement manuellement en ELLIPS.

Procédure de déblocage collectif

Cette procédure est initiée automatiquement 5 minutes après l'heure de clôture pour les paiements de clientèle (en circonstances normales 17h) et pour les paiements interbancaires (en circonstances normales 18h). La procédure de déblocage collectif tente de terminer le traitement des ordres de paiement qui se trouveraient éventuellement encore en file d'attente à ce moment. Pour se faire, un solde est simulé par participant sur base de l'hypothèse que tous les ordres sont traités simultanément. Si aucun participant n'affiche un solde négatif, chaque paiement est exécuté individuellement. Sinon, le responsable ELLIPS/TARGET informe les participants dont les fonds sont insuffisants pour leurs demander de prendre les mesures nécessaires afin de débloquer la situation.

Cette procédure peut également être activée manuellement à tout moment en cas de situation de grid-lock (files d'attente de paiements se bloquant mutuellement).

Crédit intraday

La BNB met à la disposition de ses contreparties un crédit intraday gratuit, destiné au financement, pendant la journée, de positions débitrices en euro sur le compte de règlement ouvert au nom des établissements bénéficiaires. Ce crédit intraday prend en principe la forme de provisions sur le compte courant, garanties par des sûretés. Le montant maximal du crédit intraday dont peut bénéficier un établissement est limité à la quotité prêtable des garanties qu'il a constituées.
La BNB dispose d'un privilège légal sur tous les titres susceptibles d'être remis en gage que les contreparties détiennent comme avoirs propres dans un compte-titres ouvert auprès de la BNB ou dans son système de clearing-titres.
Le module de trésorerie
Ce module permet aux participants à ELLIPS de demander des informations sur tout ce qui se passe durant la journée au sein des systèmes de paiement. Le participant peut systématiquement obtenir des renseignements sur :
  • ses possibilités de crédit à la BNB;.
  • la situation de son compte courant BNB;
  • les opérations comptabilisées au compte courant BNB et notamment les paiements ELLIPS;
  • les opérations provenant ou à destination des autres systèmes RTGS participant à TARGET;
  • les situations des systèmes périphériques;
  • la file d'attente de ses ordres restant à exécuter;
  • la file d'attente des ordres qui lui sont destinés.
La clôture de journée
ELLIPS n'accepte plus d'ordres pour le compte de la clientèle (MT103) après 17h00, à l'exception des ordres transfrontaliers qui proviennent de TARGET. Après 18h00, ELLIPS n'accepte plus d'ordres interbancaires (MT202), à l'exception des ordres transfrontaliers qui proviennent de TARGET. A 17h05 ELLIPS essaie de terminer le traitement des ordres qui se trouvent éventuellement toujours en file d'attente. Dans ce cas, ELLIPS démarre la procédure de déblocage collectif. Cette procédure est activée par le responsable ELLIPS-TARGET.
Les ordres relatifs à la politique monétaire peuvent être remis jusqu'à 18h30.
Dans des conditions normales, ELLIPS est clôturé à 19h00.