ELLIPS est un système de
règlement brut. Cela signifie que les paiements sont liquidés un par
un sur les comptes d'avances que les participants détiennent auprès
de la BNB. Les opérations individuelles sont immédiatement
comptabilisées, pour autant que le compte du participant à ELLIPS
qui est à l'origine de l'ordre présente une couverture suffisante,
ce qui les rend définitives.
De par ce fait, ELLIPS réduit les risques liés à l'exécution des
paiements qu'il traite. Ce constat a toute son importance face aux
types de paiement traités en ELLIPS :
- Les paiements
interbancaires liés au marché monétaire et aux opérations de
change;
- Les paiements de
clientèle avec finalité intraday;
- Les transferts de
fonds urgents entre banques;
- Les paiements liés
au règlement de systèmes de clearing :
- Les paiements
"EURO1" de EBA (Euro Banking Association). Le système
"EURO1" de EBA est un système de liquidation nette
de paiements de gros montant. Trois banques belges sont
banques clearing de ce système; Fortis, KBC et BBL. La
liquidation des soldes nets de ces banques dans le système
s'effectue obligatoirement via TARGET.
- Les paiements
CLS (Continuous Linked Settlement). Le système CLS est un
système de règlement multidevise qui garantit que les deux
volets d'une opération de change sont liquidés simultanément,
réduisant ainsi le risque systémique inhérent à ce type
d'opération. Deux banques belges sont "Settlement
members" CLS. Celles-ci effectuent leurs paiements CLS en
euro via ELLIPS. Ces paiements sont considérés comme très
urgents étant donné que le non respect des plages horaires
imposées par CLS risque d'entraîner un retard dans le
traitement des opérations CLS à la CLS Bank et par conséquent,
nécessiter un report de la clôture du système RTGS d'autres
zones monétaires ou conduire à la non-livraison des valeurs
le jour envisagé.
|
