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Qui peut participer ?
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ELLIPS est un système de
participants / sous-participants. La participation directe à ELLIPS
est réservée à la Poste, aux établissements de crédit reconnus en
Belgique, aux établissements de crédit disposant d'une succursale
enregistrée en Belgique ou aux établissements de crédit actifs en
Belgique dans le cadre de la libre prestation de services dans
l'Espace Economique Européen. Ceci implique la possibilité de
participer à distance. La BNB en est membre de droit. Les
participants doivent disposer d'un compte auprès de la BNB. En outre,
les participants directs doivent remplir les conditions définies dans
le règlement en matière de capacité opérationnelle, de solvabilité
et de sécurité juridique. Les ordres d'un sous-participant sont échangés par le biais de son participant. La liquidation de ces ordres et des soldes et les opérations des systèmes périphériques auxquels participe le sous-participant (CEC, système de clearing-titres de la BNB) s'effectuent sur le compte courant que détient le participant auprès de la BNB. Le participant et le sous-participant peuvent, moyennant accord, déroger au principe général de la sous-participation. Le participant doit préserver la confidentialité des ordres émanant de et effectués pour le compte de son sous-participant et est tenu à une exécution et à une gestion correctes de ses ordres. |
