Indiquez ici le code à vérifier.
Donnez ici une description détaillée du produit. Quelle est sa fonction? En quelle matière? Le produit porte-il un nom commercial? S'agit-il de produits frais ou congelés? S'agit-il d'une préparation? S'agit-il d' emballages?
Donnez le pourcentage des différentes matières utilisées dans la composition ou le mélange.
Donnez une description des éléments les plus importants de la composition.
De quelle pièce s'agit-il? En quelle matière? Les pièces sont-elles principalement destinées à une machine particulière? S'agit-il de pièces destinées à un usage courant?
Indiquez ici le site internet ou une adresse URL où nous trouvons des informations concernant votre produit. Vous pouvez également envoyer de la documentation en format pdf à notre adresse é-mail "[email protected]" avec mention de votre numéro de TVA. Faites-y référence à votre demande svp !



  Concerne:  Contrôle du code nomenclature
 


  Identification de l'entreprise

  Numéro de TVA (BE0999999999)
  Personne de contact
  E-mail
  N° tél.    
 

  Description du produit

 

  Composition

  % des différentes matières

  plusieurs éléments

 

  Machine

  Electrique  
     
  Mécanique  
     
  Pneumatique  
     
  Destinée à usage privé  
     
  Destinée à usage industriel  
  Parties Si oui
 
 

  Produit chimique

  Dénomination
  n° CAS (ex.50-00-0) - -
  n° CUS (5 digits)
  n°EG (ex. 123-345-0) - -
 
 

  Site internet / photo